Assemblée départementale du 22 juillet 2021




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
I-DGS-1Communication - Rapport d'activité 2020 - Délibération - Annexe23/07/2021
I-DRH-1Créations, transformations, suppressions de postes et autres mesures de gestion - Délibération - Annexe23/07/2021
I-DRH-2Véhicules et moyens mis à la disposition des agents et des élus du Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence - Délibération - Annexe23/07/2021
I-DRH-3Fixation des indemnités de fonction du Président, des Vices-présidents, des membres de la CP et des Conseillers départementaux - Délibération - Annexe23/07/2021
I-DRH-4Conditions d'exercice du droit à la formation des élus départementaux - Délibération - Annexe23/07/2021
I-FP-1Budget départemental de l'exercice 2020 - Approbation du compte administratif - Délibération23/07/2021
I-FP-2Approbation des autorisations d'engagement et de programme (CA 2020) - Délibération - Annexe - Annexe23/07/2021
I-FP-3Approbation des comptes de Monsieur le Payeur départemental - Exercice 2020 - Délibération23/07/2021
I-FP-4Affectation du résultat 2020 - Budget principal et budgets annexes - Délibération23/07/2021
I-FP-5Budget départemental de l'exercice 2021 - Approbation du budget supplémentaire - Délibération23/07/2021
I-FP-6Approbation des autorisations d'engagement et de programme (BS 2021) - Délibération - Annexe - Annexe23/07/2021
I-FP-7Constitution et reprise de provisions comptables - Délibération23/07/2021
I-SAJ-1Adoption du règlement intérieur - Délibération - Annexe23/07/2021
I-SAJ-2Election des représentants de la Commission départementale de la coopération intercommunale - Délibération23/07/2021
I-SAJ-3Élection des membres du Conseil départemental à la Commission consultative des services publics locaux - Délibération23/07/2021
I-SAJ-4Désignation des représentants du Conseil départemental au Conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours - Délibération23/07/2021
I-SAJ-5Désignation des représentants du Conseil départemental au Syndicat Mixte du Val d'Allos (S.M.V.A.) et au Syndicat Mixte d'Aménagement de Pra-loup (S.M.A.P.) - Délibération23/07/2021
I-SAJ-6Désignation des membres du Conseil départemental au Syndicat mixte des villages et cités de caractère - Délibération23/07/2021
I-SAJ-7Désignation des membres du Conseil départemental au Syndicat mixte de gestion du Conservatoire Olivier Messiaen - Délibération23/07/2021
I-SAJ-8Désignation des membres du Conseil départemental au Conseil départemental de l'Education Nationale - Délibération23/07/2021
I-SAJ-9Désignation des représentants du Conseil départemental au sein des organismes extérieurs - Délibération - Annexe23/07/2021
I-SAJ-10Demande de changement de nom de la Commune de CERESTE - Délibération23/07/2021
I-SAJ-11Communication - Utilisation des délégations diverses du Président - Délibération - Annexe - Annexe23/07/2021
I-SAJ-12Formation des commissions spécialisées du Conseil départemental : modification - Délibération23/07/2021
V-DRIT-1Voie verte entre Forcalquier et Mane - Délibération23/07/2021
V-DRIT-2Protocole d'intention de financement entre la Région, le Département et l'Etat sur la mise en sécurité de la RD900, dite "route de la Rochaille" - Délibération23/07/2021
V-SIR-1Répartition des amendes de police 2021 - Délibération - Annexe23/07/2021
V-UHB-1Petites villes de demain : avenant n°1 convention de partenariat avec la Banque des Territoires - Délibération - Annexe23/07/2021